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10 résultats pour la recherche : Auteur "BUGNET"

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Coutume d'Orléans

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TitreCoutume d'Orléans
SérieOeuvres
AuteurPothier, Robert-Joseph
EditeurCosse et Marchal
Nbre exemplaires1
Tomev.1
Date édition1861

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Eloge de Pothier

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TitreEloge de Pothier
SérieOeuvres
AuteurPothier, Robert-Joseph
EditeurCosse et Marchal
Nbre exemplaires1
Tomev.2
Date édition1861

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Traité de la procédure civile

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TitreTraité de la procédure civile
SérieOeuvres
AuteurPothier, Robert-Joseph
EditeurCosse et Marchal
Nbre exemplaires1
Tomev.10
Date édition1861

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Traité du contrat de vente

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TitreTraité du contrat de vente
SérieOeuvres
AuteurPothier, Robert-Joseph
EditeurCosse et Marchal
Nbre exemplaires1
Tomev.3
Date édition1861

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Traités de la puissance du mari, de la communauté, des donations entre mari et femme

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TitreTraités de la puissance du mari, de la communauté, des donations entre mari et femme
SérieOeuvres
AuteurPothier, Robert-Joseph
EditeurCosse et Marchal
Nbre exemplaires1
Tomev.7
Date édition1861

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Traités des personnes et des choses, du domaine de propriété, de la possession, de la prescription,de l'hypothèque, des fiefs, des cens, des champarts

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TitreTraités des personnes et des choses, du domaine de propriété, de la possession, de la prescription,de l'hypothèque, des fiefs, des cens, des champarts
SérieOeuvres
AuteurPothier, Robert-Joseph
EditeurCosse et Marchal
Nbre exemplaires1
Tomev.9
Date édition1861

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Traités des successions, donations testamentaires, donations entre-vifs, substitutions et des propres

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TitreTraités des successions, donations testamentaires, donations entre-vifs, substitutions et des propres
SérieOeuvres
AuteurPothier, Robert-Joseph
EditeurCosse et Marchal
Nbre exemplaires1
Tomev.8
Date édition1861

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Traités du contrat de louage, du contrat de bail à rente, du contrat de société, des cheptels, des contrats des louages maritimes, du contrat de change

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TitreTraités du contrat de louage, du contrat de bail à rente, du contrat de société, des cheptels, des contrats des louages maritimes, du contrat de change
SérieOeuvres
AuteurPothier, Robert-Joseph
EditeurCosse et Marchal
Nbre exemplaires1
Tomev.4
Date édition1861

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Traités du contrat de mariage, douaire, droit d'habitation, garde noble et bourgeoise, préciput légal des nobles

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TitreTraités du contrat de mariage, douaire, droit d'habitation, garde noble et bourgeoise, préciput légal des nobles
SérieOeuvres
AuteurPothier, Robert-Joseph
EditeurCosse et Marchal
Nbre exemplaires1
Tomev.6
Date édition1861

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Traités du prêt à usage, du précaire, du prêt de consomption, de l'usure, du promutuum et de l'action condictio indebiti, des contrats de dépot, de mandat [et quasi-contrat negotiorum...

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TitreTraités du prêt à usage, du précaire, du prêt de consomption, de l'usure, du promutuum et de l'action condictio indebiti, des contrats de dépot, de mandat [et quasi-contrat negotiorum...
SérieOeuvres
AuteurPothier, Robert-Joseph
EditeurCosse et Marchal
Nbre exemplaires1
Tomev.5
Date édition1861

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